Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L ETAGE R.E.S.T.A.U.R.A.N.T.
yohann duclos

Numéro de dépôt :
3733890
Date de dépôt :
28/04/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/04/2020
L ETAGE R.E.S.T.A.U.R.A.N.T. de yohann duclos

Présentation de la marque L ETAGE R.E.S.T.A.U.R.A.N.T.

Déposée par voie électronique le 28 avril 2010 par yohann duclos auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L ETAGE R.E.S.T.A.U.R.A.N.T. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-22 du 4 juin 2010.

Le déposant est yohann duclos domicilié(e) 0 lieu dit le mont violet - 73170 - st jean de chevelu - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, yohann duclos domicilié(e) 0 lieu dit le mont violet - 73170 - St jean de chevelu - France.

La marque L ETAGE R.E.S.T.A.U.R.A.N.T. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3733890.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L ETAGE R.E.S.T.A.U.R.A.N.T. est expirée depuis le 28 avril 2020.


yohann duclos - 0 lieu dit le mont violet - 73170 - st jean de chevelu - France


yohann duclos - 0 lieu dit le mont violet - 73170 - St jean de chevelu - France


Publication - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22

Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Services de restauration (alimentation) ; Services de bars ; Services de traiteurs ; Services hôteliers.